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Réunion de conseil communautaire

Mairie de Tsingoni

L’ordre du jour portera sur l’examen et l’adoption des projets de délibérations suivants : Délibération n°33 : Décision modificative n°1, Délibération n°34 : Participation au salon de mobilité de Strasbourg, Délibération n°35 : Participation au deuxième carrefour des PAT, Délibération n°36 : Participation à la Convention annuelle de Intercommunalités de France, Délibération n°37 : Aménagement d’une chambre froide dans le marché… Lire la suite »Réunion de conseil communautaire

Réunion de conseil communautaire

L’ordre du jour portera sur l’examen et l’adoption des projets de délibérations suivants : Délibération n°19 : Compte administratif 2023, Délibération n°20 : Conformité du compte administratif avec le compte de gestion, Délibération n°21 : Affectation du résultat 2023, Délibération n°22 : Budget 2024, Délibération n°23 : Taux de fiscalité directe locale et montant de la taxe GEMAPI, Délibération n°24 : Révision… Lire la suite »Réunion de conseil communautaire

Réunion de conseil communautaire

Mairie de Tsingoni

L’ordre du jour portera sur l’examen et l’adoption des projets de délibérations suivants : Délibération n°01 : Compte rendu des actes pris en vertu des délégations du bureau et du Président, Délibération n°02 : Portant sur les délégations du Président, Délibération n° 03 : Portant sur l’attribution d’un fonds de concours communautaire à la commune de Sada, Délibération n°04 :… Lire la suite »Réunion de conseil communautaire